Termes et conditions

Ce site web est uniquement destiné à l’information et ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude et à l'exhaustivité des informations qu'il contient. Q ENERGY France décline, dans toute la mesure permise par la loi, toute responsabilité quant au contenu de ce site web.

Ce site contient des liens vers d'autres sites web, qui ne sont pas produits par Q ENERGY France ou sous son contrôle. Q ENERGY France n'est pas responsable du contenu de ces sites et les liens ne sont fournis que pour des raisons de commodité. Q ENERGY France n'approuve ni ne vérifie le contenu de ces sites web, ni les ressources qui y sont disponibles, par conséquent toute responsabilité en découlant est expressément exclue.

Ce site web et son contenu sont soumis au droit français et relèvent de la juridiction des tribunaux français compétents. Les procédures judiciaires ne peuvent être signifiées qu'à Q ENERGY France, au siège social de la société, et la signification électronique des procédures judiciaires n'est pas autorisée. En continuant à utiliser ce site après l’affichage de toute modification, vous acceptez les termes et conditions révisés.

Q ENERGY France peut réviser ces termes et conditions à tout moment en mettant à jour ce site, vous devez donc revenir sur cette page occasionnellement afin de consulter les termes et conditions alors en vigueur.

L'utilisation de ce site constitue une acceptation des termes et conditions ci-dessus, à la date de votre première utilisation de ce site.

Vous acceptez d’utiliser ce site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits, ni ne restreint ou n'empêche l'utilisation et la jouissance du site par toute autre personne.

Restrictions en matière de droits d'auteur : (a) L'utilisation commerciale ou la publication de tout ou partie des éléments affichés est strictement interdite sans autorisation préalable de Q ENERGY France. Rien de ce qui est contenu sur cette présente page ne doit être interprété comme conférant à Q ENERGY France une quelconque licence d'utilisation des éléments affichés. (b) Les documents peuvent être copiés pour un usage personnel uniquement à condition que les droits d’auteur et les indications de source soient également copiés, qu'aucune modification ne soit apportée et que le document soit copié intégralement. Toutefois, certains documents et photos peuvent avoir été publiés sur ce site avec l'autorisation des détenteurs de droits d’auteur concernés (hors Q ENERGY France). Tous les droits sont réservés sur ces documents et l'autorisation de les copier doit être demandée aux propriétaires des droits d'auteur (les sources sont indiquées dans ces documents/photographies).

Toute communication ou élément que vous transmettez ou publiez dans une zone publique du site, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, est et sera traité comme une information non confidentielle et non exclusive.

En cas de conflit entre les présents termes et conditions et les règles et/ou termes et conditions spécifiques apparaissant ailleurs sur ce site et se rapportant à des éléments spécifiques, ces dernières prévaudront.

Si les présents termes et conditions ne sont pas acceptés dans leur intégralité, vous devez mettre fin immédiatement à votre utilisation de ce site.